skip to main content skip to footer

Comment obtenir l’autorisation d’utiliser du matériel protégé par le droit d’auteur ETS

Pour obtenir l’autorisation de reproduire des documents protégés par le droit d’auteur ETS, y compris les questions d’examen pour la recherche ou à toute autre fin, vous devez soumettre une demande d’autorisation

  1. Téléchargez le formulaire de demande d’autorisations (PDF).
  2. Remplissez le formulaire. Assurez-vous de remplir le formulaire en entier. Les demandes peuvent être refusées ou les réponses retardées si vous n’avez pas fourni toutes les informations nécessaires.
  3. Envoyez le formulaire complété par email à permissions@ets.org. Veillez à inclure tout élément annexe supplémentaire qui pourrait être nécessaire pour l’examen de votre demande. Nous répondrons à votre demande par écrit dans un délai de 2 à 4 semaines à compter de la date de réception de votre demande.

Assurez-vous de lire les Politiques de Licence ETS

Vous devrez effectuer un usage informatif approprié de nos marques déposées et utiliser la ligne de crédit et la clause de non-responsabilité fournies par ETS. En fonction de votre utilisation de notre matériel protégé par le droit d’auteur, des frais peuvent être exigés.

Les demandes d’autorisation pour reproduire les contenus protégés par le droit d’auteur ETS sur des sites accessibles publiquement ou non sécurisés ne seront pas accordées. Si vous souhaitez obtenir un accord de licence commerciale pour utiliser des documents protégés par droits d’auteur ETS sur des plateformes d’apprentissage sécurisées, des portails authentifiés ou des systèmes licenciés, veuillez l’indiquer dans le formulaire de demande d’autorisations.

Des questions ?

Contactez l’administrateur des autorisations :

Email : permissions@ets.org